Conditions générales de vente

 

1. Généralités

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la société LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE (Ci-après désignée le « VENDEUR ») auprès d'acheteurs (Ci-après désigné le « CLIENT »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le VENDEUR sur son site Internet http://www.lescouponsdememelolotte.com.

Les conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE, des produits proposés sur son site Internet. Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français.

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine.

Les présentes Conditions Générales de Vente ont été mises à jour le 22 mai 2020. 

Le fait de cocher la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente » (ou toute autre formule équivalente) emporte pour le CLIENT acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et renonciation à se prévaloir d’autres conditions.

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet DES COUPONS DE MEME LOLOTTE emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande, il déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.


2. Identité de la Société

NOM : LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE

ADRESSE : 12 RUE DU GENERAL DE GAULLE

VILLE : 67560 ROSHEIM

TELEPHONE : 06 15 44 79 29

NUM SIRET : 515159663


3. Accès au Site

L'acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunication permettant l'accès au site de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE : www.lescouponsdememelolotte.com.

L'acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à l'Internet et de l'utilisation du site.


4. Formation du contrat et commandes


4.1. Tarifs

Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de LESCOUPONSDEMEMELOLOLOTTE, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'acheteur.

Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le poids en kilogrammes de la commande et/ou de la somme totale des achats. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande par l'acheteur.

Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE au sein de son site Internet.

Les tarifs qui figurent sur notre site sont susceptibles de modifications. Jusqu’à la formation de sa commande, tout acheteur peut se prévaloir des prix portés sur notre site.


4.2. Caractéristiques des produits

Les caractéristiques de chacun des produits vendus sur notre site sont présentées sur celui-ci.

Les coloris des produits qui sont exposés sur notre site ne peuvent être garantis, en raison des capacités de résolution des images par les systèmes informatiques. Néanmoins, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation dans les conditions énoncées ci-après.

Tous nos produits sont destinés à satisfaire les caractéristiques auxquelles l’acheteur peut s’attendre en fonction de leur nature et de leur fonction. Aucun besoin particulier ne pourra être pris en compte, à moins qu’il ait fait l’objet d’un accord express.


4.3. Disponibilités des produits

Nos produits peuvent être vendus dans la limite des stocks disponibles.

Si en dépit de la formation d’une commande, un produit était indisponible, tout serait mis en oeuvre afin de remplacer au mieux le produit manquant, avec l'aval du client, par un autre produit ou par un avoir et/ou bon de réduction de la valeur du produit manquant. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE sont valables sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs.

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs et/ou ses stocks.


4.4. Unité et quantité minimum d’achat

L'achat minimum de tissu est de 1 mètre. Toute commande de tissu devra se faire avec un multiple de 1 m. Par exemple, vous pourrez commander 2 mètres de tissu ou 4 mètres. Une commande de par exemple 3,67m ou 4,50m ne sera pas acceptée par notre système.


4.5. Opérations de remises exceptionnelles et fidélité

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE propose régulièrement des remises exceptionnelles à ses clients. Ces remises peuvent être de deux types à savoir : nécessitant une identification préalable de l’internaute (remise personnelle) ou valable pour tous les internautes sans identification préalable (remise sur l'ensemble de la clientèle)

 

4.6. Commande

Toutes les commandes doivent être passées en français.

Toute commande entraîne l'adhésion aux présentes conditions générales de vente.

A partir du moment où l'acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'icône "Commander", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.

La commande de l'acheteur devra être confirmée par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE, par courrier électronique.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de la commande par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un support papier ou informatique.

 

5. Paiement

Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.

Toutes les commandes sont payables en euros.

Pour régler sa commande, l'acheteur dispose des modes de paiement suivant :

* Carte de crédit (tous types)

* Paypal

* Paiement en mains propre lors du retrait de la marchandise

 

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE rembourse par avoir et/ou bon de réduction exclusivement. Aucun remboursement ne sera fait en numéraire, chèque, virement, recrédit de cartes de paiement, recrédit de cartes de crédit, comme le prévoit le cadre législatif (https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23455), le tissu étant coupé sur - mesure à la demande du client.


6. Livraison et réception


6.1. Règles générales

La livraison sera effectuée soit par la Poste suivant le système Colissimo, soit par Mondial Relay pour la livraison en points relais. Tout autre transporteur, à la discrétion de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE, pourra être utilisé. Tout acheteur souhaitant ou ne souhaitant pas être livré spécifiquement par l'un ou l'autre des ces prestataires devra prendre contact avec LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE par mail lescouponsdememelolotte@gmail.com préalablement à sa commande.

 

Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur sauf mention contraire de type "Prix port inclus" ou "Frais de port offerts". La grille des tarifs pour une expédition en France Métropolitaine étant la suivante :

• Livraison à domicile par Mondial Relay : 

Jusqu'à 1kg : 4.55€

Jusqu'à 2kg : 5.35€

Jusqu'à 3kg : 6.05€

Jusqu'à 5kg : 6.95€

Jusqu'à 7kg : 8.15€

Jusqu'à 10kg : 10.75€

Jusqu'à 15kg : 13€

Jusqu'à 30kg : 19.7€

• Livraison à domicile par So Colissimo : 

Jusqu'à 0.250kg : 4.95€

Jusqu'à 0.500kg : 6.35€

Jusqu'à 0.750kg : 7.25€

Jusqu'à 1kg : 7.95€

Jusqu'à 2kg : 8.95€

Jusqu'à 5kg : 13.75€

Jusqu'à 10kg : 20.05€

+ de 10kg : 28.55€

Les frais de port sont offerts à partir de 69€

 

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, en France Métropolitaine.

Par défaut, les factures sont insérées dans les colis mais peuvent être transmises sur l'adresse de messagerie indiquée par l’acheteur lors de son enregistrement.

Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.


6.2. Caractéristiques du système Colissimo (La Poste)

L'acheteur est livré à son domicile par son facteur sous 5 à 15 jours ouvrables. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

 

A défaut de réclamation par l’acheteur à son bureau de poste (ou d’adresse erronée ou incomplète fournie par l’acheteur à LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE et de retour à l’envoyeur du colis, LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE procédera à un second envoi aux frais de l’acheteur. Pour ce faire, l’acheteur devra adresser sa demande à LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE par Email à lescouponsdememelolotte@gmail.com

L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- de signaler ces incidents à LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE  par email à lescouponsdememelolotte@gmail.com.

Toutes les conditions générales du système Colissimo Suivi de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr. Celles de Mondial Relay sont disponibles sur le site Mondial Relay : http://www.mondialrelay.fr/public/mr_legal.aspx.

 

6.3. Livraison par un transporteur spécialisé autre que La Poste

Dans le cas où LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE procéderait à un envoi par l'intermédiaire d'un transporteur spécialisé, elle en informerait au préalable l'acheteur.

 

6.5 Récupération de la livraison au magasin

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE à ROSHEIM (port du masque obligatoire et sur rendez-vous)

Dans le cas où l’acheteur, à la validation de sa commande, a choisi de récupérer son colis au magasin LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE, 12 RUE DU GENERAL DE GAULLE 67560 ROSHEIM, il dispose de 15 jours après paiement de sa commande pour récupérer son colis.

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE vous enverra un e-mail pour vous prévenir de la disponibilité de votre commande au magasin et cela dans un délai de 48h (jours ouvrés).

La commande sera remise contre présentation des justificatifs envoyés par courriel par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE à validation de la commande et de son paiement.

L’acheteur devra signer un bon de récupération du colis.

La commande sera remise à l’acheteur durant les heures d’ouverture du magasin sur rendez-vous uniquement pour votre protection et la notre LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE soit : Du lundi au vendredi de 9h à 17h.

 

L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du vendeur de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu de signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves, et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du vendeur LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE, ainsi que de signaler ces incidents à LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE par email à lescouponsdememelolotte@gmail.com


6.6. Délais

Les délais de livraison commencent à courir à compter du jour du paiement.

Le délai de livraison est de trois à quinze jours ouvrés pour la France Métropolitaine.

Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé, il est reporté au premier jour ouvrable suivant.

La date limite de livraison est de trente jours ouvrés pour la France Métropolitaine (45 jours ouvrés pour l’outre-mer et international).

Le délai de livraison sera augmenté en cas de grève, qu’elle soit générale ou spéciale, qu’elle concerne le vendeur et/ou ses fournisseurs. Il sera aussi augmenté en cas d’impossibilité de livrer, notamment par suite d’intempéries ou encore en cas de force majeure.

Si la livraison n’est pas effectuée dans les sept jours après la date limite qui est fixée ci-dessus, l’acheteur peut dénoncer la vente par lettre recommandée avec accusé réception, sauf si la livraison intervient avant que cette lettre ne soit reçue par le vendeur.

La faculté de demander la résolution du contrat peut être exercée dans un délai de soixante jours ouvrés à compter de la date indiquée pour la livraison du bien.

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’un éventuel retard de livraison incombant aux services de La Poste, Mondial Relay ou du prestataire de transport choisi.


7. Droit de rétractation
Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés (sauf coupons découpés spécifiquement pour le client, voir 9.2), pour remboursement.

Les produits doivent être restitués dans les conditions suivantes : l’acheteur doit :

1. Prendre contact avec LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE par courriel (lescouponsdememelolotte@gmail.com) pour expliquer la rétractation.

2. Utiliser l'emballage d'origine pour retourner le produit.

3. Envoyer le colis à l'adresse suivante :

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE

rue du Général de Gaulle

67560 ROSHEIM

4. une note explicative devra être jointe avec la raison du refus.

 

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE n'accepte pas les colis adressés en port dû.

Les produits doivent impérativement être retournés à LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires,...). Ils doivent être accompagnés d’un courrier explicatif. A réception des produits en parfait état, le remboursement sera adressé à l’acheteur par courrier sous quinzaine.

 

8. Réserve de propriété

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.


9. Garanties


9.1. Conformité

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE garantit la conformité des produits, sous les réserves énoncées précédemment, dans les conditions énoncées par le Code de la Consommation.


9.2. Vices cachés

Les produis vendus bénéficient de la garantie légale des vices cachés.

 


10. Responsabilité

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE ne saurait être responsable de toutes pertes de données, de fichiers. Il appartient à l'acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.

Le site Internet de la LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet. LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet. La garantie de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE est limitée, en toute occurrence, à la valeur des produits achetés.


11. Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.


12. Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.


13. Loi applicable et juridiction compétente

Les ventes de produits de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE et l'acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Saverne.


14. "Informatique et Libertés"

Les informations collectées par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE.

Par l'intermédiaire de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE, l'acheteur peut être amené à recevoir des propositions commerciales d'autres organismes ou entreprises, ou être informé des offres de LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE. Si l'acheteur souhaite recevoir ces propositions, il peut en informer LESCOUPONSDEMEMELOLOTTE par courrier ou par e-mail.

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